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Généralités	Structure et contenu Partie A: Généralités/Fondements Partie B: Utilisation de l'avion Partie C: Informations et instructions concernant les routes et les aérodromes Partie D: Formation

 

Généralités

Sources: EU OPS 1.130, EU OPS 1.200, EU OPS 1.210, EU OPS 1.1040

Le manuel d'exploitation est à l'usage du personnel d'exploitation pour le guider dans ses tâches. Pour ce faire, l'exploitant établit des procédures et des instructions définissant, pour chaque type d'avion, les tâches du personnel navigant et celles du personnel au sol pour tous les types d'opérations au sol et en vol.

L’exploitant établit un système de listes de vérifications (checklists) à l’usage des membres de l’équipage pendant toutes les phases d’exploitation de l’avion, dans des conditions normales, anormales et d’urgence, selon le cas, afin de s’assurer du respect des procédures d’exploitation prévues dans le manuel d’exploitation.

L'exploitant s'assure que le manuel d'exploitation contient toutes les consignes et informations nécessaires au personnel d'exploitation pour exercer ses attributions.

Dans le cadre de l'obtention de son Certificat de Transporteur Aérien - CTA, l'exploitant soumet son manuel d'exploitation à l'approbation de l'Autorité.

Lorsque des mises à jour sont effectuées, l'exploitant doit s'assurer que celles-ci sont conformes à son CTA et doit les soumettre à l'approbation de l'Autorité.

L’exploitant s’assure que l’ensemble du personnel d’exploitation a facilement accès à une copie de chaque partie du manuel d’exploitation se rapportant à ses attributions. Par ailleurs, l’exploitant fournit aux membres d’équipage une copie personnelle, ou des extraits, des parties A et B du manuel d’exploitation (voir ci-dessous) utiles à une étude personnelle. Ainsi chaque PNC dispose d'une copie des parties appropriées du manuel d'explitation; c'est le MSS (Manuel de Sécurité Sauvetage)

L’exploitant s’assure que le manuel d’exploitation est modifié ou révisé de manière que les instructions et les informations qu’il contient soient à jour. L’exploitant s’assure que l’ensemble du personnel d’exploitation est informé des modifications apportées aux parties du manuel relatives à ses fonctions.

Tout détenteur d’un manuel d’exploitation ou de certaines parties appropriées le tient à jour au moyen des modifications ou des révisions fournies par l’exploitant.

L’exploitant doit incorporer l’ensemble des amendements et révisions exigés par l’autorité.

L'exploitant s'assure que:

• les parties à jour du manuel d'exploitation relatives aux tâches de l'équipage sont tranportées sur chaque vol;
• les parties du manuel d'exploitation nécessaire à la conduite d'un vol sont facilement accessibles à l'équipage à bord de l'avion.

 

Remarque: le terme Autorité désigne en France le ministre chargé de l'aviation civile ou l'un de ses représentant, en l'occurrence les services de la Direction Générale de l'Aviation Civile - DGAC

Structure et contenu

Sources: EU OPS 1.1045, I EU OPS 1.1045, Appendice 1 EU OPS 1.1045

Le manuel d'exploitation doit obligatoirement être approuvé par l'Autorité.

A titre d'information, nous reproduisons ci-dessous la structure de ce manuel d'exploitation.

Notez cependant les rubriques contenant des informations à l'usage des membres d'équipage de cabine dans le cadre de l'exercice de leur fonction de sécurité-sauvetage (notées **)

Partie A: Généralités/Fondements

Cette partie doit comprendre l’ensemble des politiques, des instructions et des procédures d’exploitation non liées à un type d’avion, nécessaires pour assurer la sécurité de l’exploitation.

ADMINISTRATION ET CONTRÔLE DU MANUEL D'EXPLOITATION

Introduction **	Attestations de conformité au CTA, de la présence des instructions opérationnelles auxquelles le personnel doit se conformer, une descirption du contenu du manuel et les explications et définitions des termes et mots nécessaires à l'utilisation du manuel
Système d'amendement et de révision **	Indication des personnes responsables de l'édition et de l'insertion des modifications et des révisions, liste des amendements et des révisions avec les dates d'insertion et d'entrée en vigeur, liste des pages en vigueur, description du système de diffusion des manuels, des modification et des révisions.

ORGANISATION ET RESPONSABILITES

Structure de l'organisation	Description de la structure de l’organisation comprenant l’organigramme général de la société et celui du département d’exploitation. L’organigramme doit décrire les relations existant entre le département des opérations et les autres départements de la société. Les liens hiérarchiques et fonctionnels de l’ensemble des divisions, des départements, etc., en rapport avec la sécurité des opérations aériennes, doivent notamment être décrits.
Responsables désignés **	Le nom de chaque responsable désigné pour les opérations aériennes, le système d’entretien, la formation des équipages et les opérations au sol. Une description de leurs fonctions et de leurs responsabilités doit être incluse.
Responsabilités et tâches de l'encadrement opérationnel **	Description des contributions, des responsabilités et de l’autorité de l’encadrement opérationnel, en rapport avec la sécurité des opérations aériennes et la conformité avec la réglementation en vigueur.
Autorité, tâches et responsabilités du commandant de bord **	Déclaration définissant l’autorité et les responsabilités du commandant de bord.
Tâches et responsabilités des membres d'équipage autres que le commandant de bord **	Notamment les tâches et responsabilités des responsables de cabine.

 

CONTROLE ET ENCADREMENT DE L'EXPLOITATION

Encadrement de l'exploitation par l'exploitant **	Description du système de supervision des opérations devant montrer comment la sécurité des opérations aériennes et les qualifications du personnel sont supervisés. Y sont décrites les procédures concernant la supervision de la validité des licences et qualifications, la compétence du personnel chargé des opérations.
Système de diffusion des informations et consignes d'exploitation complémentaires **	Description de tout système de diffusion d'informations pouvant se raaporter à l'exploitation, mais complémentaires de celles du manuel d'exploitation.
Prévention des accidents et sécurité des vols **	Description des principaux aspects du programme de sécurité des vols.
Contrôle de l'exploitation **	Description des procédures et responsabilités nécessaires à l'exercice du contrôle de l'exploitation en ce qui concerne la sécurité des vols.
Pouvoirs de l'Autorité**	Une description des pouvoirs de l’autorité et des orientations destinées à faciliter les inspections par le personnel de l’autorité.

 

SYSTEME QUALITE

Une description du système de qualité adopté comprenant au moins:
a) la politique qualité;
b) une description de l’organisation du système qualité; et
c) l’attribution des tâches et responsabilités.

 

COMPOSITION DE L'EQUIPAGE

Composition de l'équipage **	Une explication de la méthode permettant d'établir la composition de l'équipage en tenant compte du type d'avion utilisé, de la zone et du type d'exploitation effectuée, de la phase de vol, de l'équipage minimal requis et de la période de service de vol prévue, de l'expérience (totale et sur le type), de l'expérience récente et de la qualification des membres d'équipage. Cette partie doit également préciser les modalités de désignation du commandant de bord, et si nécessaire eu égard à la durée du vol, les procédures de relève du commandant de bord. De même en ce qui concerne la désignation et la relève du responsable de cabine et de tout autre membre de l'équipage de cabine.
Désignation du commandant de bord	Les règles applicables pour la désignation du commandant de bord
Incapacité de l'équipage de conduite	Instructions pour le remplacement du commandant de bord en cas d'incapacité de l'équipage de conduite.
Exercice sur plus d'un type ou variante **	Déclaration indiquant quels avions sont considérés comme un type aux fins de la programmation des équipages de conduite et celle des équipages de cabine.

 

EXIGENCE EN MATIERE DE QUALIFICATION

Description des exigences en matière de licences, qualifications, compétences, formation, contrôle, etc **	Description des licences, qualifications/compétences (par exemple de route/aérodrome), expérience, formation, contrôles et expérience récente exigés du personnel d’exploitation pour l’exercice de ses fonctions. Il y a lieu de tenir compte du type d’avion, du type d’exploitation et de la composition de l’équipage.
Equipage de conduite	En ce qui concerne le commandant de bord, le pilote suppléant du commandant de bord, le copilote, le pilote supervisé, l'opérateur de panneau systèmes et l'exercice sur plus d'un type ou de variante.
Equipage de cabine **	En ce qui concerne le responsable de cabine, les membres d'équipage de cabine requis, les membres d'équipage supplémentaires et les membres d'équipage de cabine en vol de familiarisation, ainsi que l'exercice sur plus d'un type ou de variante
Personnel d'entraînement, de contrôle et de surveillance **	Pour les équipages de conduite et de cabine
Autres personnels d'exploitation

 

PRECAUTIONS DE L'EQUIPAGE EN MATIERE DE SANTE

Précautions de l'équipage en matière de santé **

Contient les réglementations pertinentes et conseils à l'équipage en matière de santé notamment en ce qui concerne l'alcool et autres boissons alcoolisées, les stupéfiants, les médicaments, les somnifères, les préparations pharmaceutiques, les vaccins, la plongée en eau profonde, les dons du sang, les précautions alimentaires avant et pendant les vols, le sommeil et le repos, les interventions chirurgicales

 

LIMITATIONS DES TEMPS DE VOL

Limitations des temps de vol et de service, et règles de repos **	Régime mis en place par l’exploitant conformément aux dispositions en vigueur.
Dépassements des limitations des temps de vol et de service et/ou réduction des périodes de repos **	Conditions sous lesquelles les temps de vol et de service peuvent être dépassés ou les temps de repos peuvent être réduits, et les procédures utilisées pour rendre compte de ces modifications.

 

PROCEDURES D'EXPLOITATION

Consignes pour la préparation des vols en fonction du type d'exploitation
Altitudes minimales de vol	Description de la méthode de détermination et d’application des altitudes minimales comprenant: a) une procédure de détermination des niveaux de vol/altitudes minimaux pour les vols VFR; et b) une procédure de détermination des niveaux de vol/altitudes minimaux pour les vols IFR.
Critères de détermination de l'accessibilité des aérodromes	Critères et responsabilités relatifs à l’autorisation d’utilisation des aérodromes compte tenu des exigences réglementaires.
Méthodes de détermination des minima opérationnels des aérodromes	Méthode d’établissement des minimums opérationnels d’aérodrome pour les vols IFR conformément aux dispositions de la sous-partie E de l’OPS 1. Référence doit être faite aux procédures de détermination de la visibilité et/ou de la portée visuelle de piste et d’applicabilité de la visibilité réellement constatée par les pilotes, de la visibilité et de la portée visuelle de piste transmises.
Minima opérationnels en route pour les vols VFR ou protions de vol VFR	Minimums opérationnels en route pour les vols VFR ou portions de vol VFR et pour les monomoteurs, instructions pour la sélection de la route en ce qui concerne la disponibilité de surfaces permettant un atterrissage forcé en sécurité.
Présentation et application des minima opérationnels d'aérodrome et en route
Interprétation des données météorologiques	Documents explicatifs sur le décodage des messages d’observations et de prévision météorologiques concernant la zone d’exploitation y compris l’interprétation des expressions conditionnelles.
Détermination des quantités de carburant, de lubrifiant et de mélange eau-méthanol tranpsortées	Les méthodes selon lesquelles les quantités minimales de carburant, de lubrifiant et d’eau-méthanol devant être embarquées sont déterminées et contrôlées en vol. Cette section doit également inclure des consignes sur la quantité et la répartition des fluides embarqués à bord. Ces instructions doivent tenir compte de toutes les circonstances susceptibles de se produire en vol, notamment l’éventualité d’une replanification en vol et d’une défaillance d’un ou de plusieurs groupes moteurs de l’avion. Le système de conservation des relevés de carburant et de lubrifiant doit être décrit.
Masse et centrage	Principes généraux de masse et de centrage
Plan de vol circulation aérienne	Procédures et responsabilités relatives à la préparation et au dépôt du plan de vol circulation aérienne. Les éléments à prendre en compte comprennent la méthode de dépôt des plans de vol individuels et successifs.
Plan de vol exploitation	Procédures et responsabilités relatives à la préparation et à l’acceptation du plan de vol exploitation. L’utilisation du plan de vol exploitation doit être décrite, avec des exemples des formulaires de plan de vol utilisés.
Compte rendu matériel de l'exploitant	Les responsabilités et l’utilisation du compte rendu matériel doivent être décrites, avec des exemples du formulaire utilisé
Liste des documents, formulaires et informations supplémentaires à transporter
Consignes relatives à l'assistance au sol
Procédures d'avitaillement **	Descriptions des procédures, notamment avec passagers embarquant à bord ou débarquant
Procédures d'assistance des passagers, des marchandises et de l'avion relatives à la sécurité **	Description des procédures d'assistance à utiliser pour l'attribution des sièges, l'embarquement et le débarquement des passagers, et le chargement et déchargement de l'avion. D'autres procédures destinées à assurer la sécurité lorsque l'avion est au parking doivent être fournies. Les procédures d'assistance doivent inclure les enfants ou les bébé, les passagers malades et les passagers à mobilité réduite, le transport de passagers non admissibles, expulsés ou aux arrêts, la dimension et le poids autorisés des bagages à main, le chargement et l'arrimage des articles de bord de l'avion, les chargements spéciaux et la classification des compartiments de fret, la position des équipements au sol, l'utilisation des portes de l'avion, la sécurité sur l'aire de stationnement, y compris les opérations de poussage et de remorquage, le service des avions, les documents et formulaires relatifs à l'assitance de l'avion, l'occupation des sièges par plusieurs personnes
Procédure de refus d'embarquement **	Procédures pour s'assurer que les personnes semblant en état d'ébriété ou sous l'influence de drogues, à l'exception des patients sous traitement médical, sont refusés à l'embarquement.
Dégivrage et anti-givrage au sol	Description de la politique et des procédures de dégivrage et d’antigivrage des avions au sol. Elle doit inclure une description des types et effets du givre et autres contaminants sur les avions immobilisés sur la piste, lors des déplacements au sol et lors du décollage.
Procédures de vol
Politique VFR/IFR	Description de la politique pour autoriser les vols VFR ou pour exiger que les vols se fassent en IFR, ou pour passer de l’un à l’autre.
Procédures de navigation	Description de l’ensemble des procédures de navigation correspondant aux types et aux zones d’exploitation.
Procédures de calage altimétrique	Procédures de calage altimétrique, y compris, le cas échéant, le recours à: — l’altimétrie métrique et aux tables de conversion; et — aux procédures opérationnelles relatives au QFE.
Procédures afférentes au système avertisseur d'altitude
Procédures afférentes au dispositif avertisseur de proximité du sol	Procédures et instructions requises pour la prévention des impacts avec le sol, y compris les limitations concernant les taux de descente élevés à proximité du sol
Politique et procédure d'utilisation des systèmes anti-abordage (TCAS et ACAS)
Politique et procédures de gestion en vol du carburant
Conditions atmosphériques défavorables et présentant un risque potentiel	Procédures pour les opérations dans des conditions atmosphériques potentiellement dangereuses visant à les éviter, notamment les orages, les conditions givrantes, les turbulences, le cisaillement de vent, le jet-stream, le nuages de cendres volcaniques, les fortes précipitations, les tempêtes de sable,les ondes de relief, et les inversions significatives de température.
Turbulence de sillage	Critères de séparation liés aux turbulences de sillage, compte tenu des types d’avions, des conditions de vent et de l’emplacement de la piste.
Membres de l'équipage de conduite à leur poste **	Exigences relatives à l'obligation des membres d'équipage d'occuper leur poste ou leur siège respectif lors des différentes phases de vol si nécessaire pour des raisons de sécurité, y compris les procédures pour les repos contrôlés dans le poste de pilotage.
Utilisation des ceintures de sécurité par l'équipage et les passagers**	Exigence pour les membres d'équipage et les passagers d'attacher leur ceinture de sécurité pendant les différentes phases de vol ou si nécessaire pour des raisons de sécurité.
Admission au poste de pilotage **	Conditions d'accès au poste de pilotage pour les personnes autres que les membres de l'équipage de conduite.
Utilisation de sièges équipage vacants **	Conditions et procédures d’utilisation des sièges d’équipage vacants.
Incapacité de membres de l'équipage de conduite **	Procédures à suivre en cas d'incapacité en vol de membres de l'équipage de conduite. Des exemples types d'incapacité et les moyens de les reconnaitre doivent être inclus.
Exigence en matière de sécurité cabine **	Procédures portant sur: - la préparation de la cabine pour le vol, les exigences en vol et la préparation de l'atterrissage, y compris les procédures relatives à la sécurité de la cabine et des offices; - procédures pour s'assurer que les passagers sont assis à l'endroit où, en cas d'évacuation d'urgence, ils peuvent contribuer le mieux possible à l'évacuation et ne pas l'entraver; procédures pour l'embarquement et le débarquement des passagers; - procédure en cas d'avitaillement avec des passagers embarquant à bord ou débarquant; - l'interdiction de fumer à bord.
Procédures d'information des passagers **	Contenu, dispositifs et moment de l'information des passagers sur les consignes de sécurité
Procédures d'exploitation des avions lorsque des systèmes de détection de radiations cosmiques ou solaires exigés sont embarqués	Procédures d’utilisation des systèmes de détection des radiations cosmiques ou solaires et d’enregistrement des relevés, y compris les mesures à prendre en cas de dépassement des valeurs limites indiquées dans le manuel d’exploitation. En outre, procédures de circulation aérienne incluses, à suivre en cas de décision de descente ou de déroutement.
Politique concernant l'usage du pilote automatique et de l'automanette
Opérations tout-temps	Description des procédures opérationnelles associées aux opérations tous temps
ETOPS	Description des procédures opérationnelles ETOPS
Utilisation des listes minimales d'équipements et de déviations tolérées par rapport à la configuration type
Vols non commerciaux **	Procédures et limitations applicables aux vols de formation, aux vols de contrôle, aux vols de livraison, aux vols de convoyage, aux vols de démonstration, aux vols de mise en place, y compris les personnes pouvant être transportées lors de tels vols.
Exigences en matière d'oxygène **	Description des conditions dans lesquelles l'oxygène doit être fourni et utilisé de même que les exigences pour l'équipage de conduite, pour l'équipage de cabine et pour les passager

 

MARCHANDISES DANGEREUSE ET ARMES **

Cette partie contient les informations, instructions et conseils d'ordre général conernant le transport des marchandises dangereuses comprenant:

• la politique de l'exploitant en matière de transport de marchandises dangereuses;
• les conseils relatifs aux exigences en matière d'acceptation, d'étiquetage, de manutention, d'arrimage et de séparation des marchandises dangereuses;
• les exigences spécifiques en matière de notification en cas d'accident ou incident lorsque des marchandises dangereuses sont transportées;
• les procédures à suivre pour réagir à des situations d'urgence liées à des marchandises dangereuses;
• les tâches de tous les personnels concernés dans la chaine de traitement des marchandises dangereuses;
• les informations relatives au transport de personnel de l'exploitant.

 

SURETE **

On retrouve dans cette partie les consignes et conseils non confidentiels en matière de sûreté, devant inclure les pouvoirs et les responsabilités du personnel chargé des opérations. Les politiques et procédures concernant la gestion et le signalement de la criminalité, comme l’intervention illicite à bord, l’intrusion illégale, le sabotage, les menaces d’attentat à la bombe ou un détournement, doivent également être incluses.

On retrouve également la description des mesures préventives et de la formation en matière de sûreté.

 

TRAITEMENT DES ACCIDENTS ET INCIDENTS **

Procédures relatives au traitement, à la notification et au compte rendu d’événements. Cette section doit inclure:

• la définition des événements et des responsabilités correspondantes de toutes les personnes impliquées;
• les illustrations des formulaires utilisés pour le compte rendu de tous types d’événements (ou une copie des formulaires eux-mêmes), des instructions sur la façon de les remplir, les adresses auxquelles ils doivent être envoyés et les délais prévus à cette fin;
• en cas d’accident, une description des départements de la compagnie et des autorités et organisations qui doivent être informés, ainsi que la procédure à suivre à cette fin;
• les procédures de notification verbale aux unités des services de la circulation aérienne en cas d’incidents impliquant des avis de résolution ACAS (RA), des périls aviaires ou des conditions dangereuses;
• les procédures à suivre pour la transmission des comptes rendus écrits concernant des incidents de circulation aérienne, des avis de résolution ACAS (RA), des collisions aviaires ou des interventions illicites;
• les procédures de compte rendu pour assurer la conformité avec les responsabilités de l'équipage en matière d'information d'incidents ou d'accidents et à l’OPS 1.420. Ces procédures doivent inclure des procédures de compte rendu internes relatives à la sécurité à suivre par les membres d’équipage, conçues de telle sorte que le commandant de bord soit immédiatement informé de tout incident qui a ou qui aurait pu mettre en danger la sécurité pendant le vol, et que toute information pertinente lui soit communiquée.

 

REGLE DE L'AIR

Règles de l’air y compris:

• règles de vol à vue et aux instruments;
• application territoriale des règles de l’air;
• procédures de communication, y compris les procédures en cas de panne des dispositifs de communication;
• informations et instructions relatives à l’interception d’avions civils;
• circonstances dans lesquelles une veille radio doit être maintenue;
• signaux;
• système horaire utilisé pour les opérations;
• autorisations ATC, conformité avec le plan de vol et comptes rendus de position;
• signaux visuels utilisés pour avertir un avion non autorisé qu’il survole ou qu’il est sur le point de survoler une zone réglementée, interdite ou dangereuse;
• procédures à appliquer par les pilotes témoins d’un accident ou recevant un message de détresse;
• codes visuels sol-air à l’usage des survivants, description et utilisation des dispositifs de signalisation **;
• signaux d’urgence et de détresse.

 

LOCATION

Une description des dispositions opérationnelles en cas de location, des procédures associées et des responsabilités de l’encadrement.

 

Partie B: Utilisation de l'avion

Cette partie doit comprendre l’ensemble des instructions et des procédures relatives à un type d’avion pour assurer la sécurité de l’exploitation. Elle tient compte des différences entre les types, variantes ou avions utilisés par l’exploitant.

 

INFORMATIONS GENERALES ET UNITES DE MESURE

Informations générales (par exemple dimensions de l’avion), y compris une description des unités de mesure utilisées pour l’exploitation du type d’avion concerné, et tables de conversion.

 

LIMITATIONS

Description des limitations certifiées et des limitations opérationnelles applicables y compris:

• bases de certification [par exemple CS-23, CS-25, annexe 16 de l’OACI (CS-34 et CS-36), etc.];
• configuration des sièges passagers pour chaque type d’avion avec schéma **;
• types d’exploitation approuvés (par exemple IFR/VFR, Catégories II/III, vols en conditions givrantes connues, etc.);
• composition des équipages **;
• masse et centrage;
• limitations de vitesse;
• domaines de vol;
• limitations de vents y compris les exploitations sur pistes contaminées;
• limitations de performances en fonction de la configuration applicable;
• pente de la piste;
• limitations sur pistes mouillées ou contaminées;
• contamination de la cellule; et
• limitations des systèmes.

 

PROCEDURES NORMALES

Procédures normales et tâches attribuées à l’équipage, listes de vérification appropriées, méthode d’utilisation des listes de vérification, et instructions relatives aux procédures de coordination nécessaire entre l’équipage de conduite et l’équipage de cabine. Les procédures et les tâches normales suivantes doivent être incluses:

• prévol **;
• avant-départ **;
• calage et contrôle altimétriques;
• roulage, décollage et montée **;
• procédures antibruit;
• croisière et descente **;
• approche, préparation et briefing pour l’atterrissage **;
• approche VFR;
• approche aux instruments;
• approche à vue et indirecte;
• approche interrompue **;
• atterrissage normal **;
• après atterrissage **;
• opérations sur pistes mouillées et contaminées.

 

PROCEDURES ANORMALES ET D'URGENCE

Procédures anormales et d’urgence et tâches attribuées à l’équipage, listes de vérification appropriées, méthode d’utilisation des listes de vérification, et instructions relatives aux procédures de coordination nécessaire entre l’équipage de conduite et l’équipage de cabine. Les procédures exceptionnelles et d’urgence et les tâches suivantes doivent être incluses:

• incapacité de l’équipage **;
• procédures en cas de feu et de fumée **;
• vol non pressurisé et partiellement pressurisé **;
• dépassement des limites structurelles comme en cas d’atterrissage en surcharge;
• dépassement des limites de radiations cosmiques;
• foudroiement;
• messages de détresse et alerte du contrôle de la circulation aérienne en cas d’urgences;
• pannes moteur;
• pannes systèmes;
• consignes de déroutement en cas de défaillance technique grave;
• alarme GPWS;
• alarme TCAS;
• cisaillement de vent;
• atterrissage/amerrissage d’urgence **;
• procédures d’urgence au départ **.

 

PERFORMANCES

Données relatives aux performances. Les éléments relatifs aux performances, fournissant les données nécessaires pour se conformer aux exigences en matière de performances des sous-parties F, G, H et I de l’OPS 1, doivent être inclus afin de pouvoir déterminer:

• les limites de montée au décollage — masse, altitude, température;
• la longueur de piste au décollage (sèche, mouillée, contaminée);
• la trajectoire nette de vol pour le calcul du passage des obstacles, ou le cas échéant, la trajectoire de vol au décollage;
• les pertes de pente en cas de montée en virage;
• les limites de pente en route;
• les limites de pente en approche;
• les limites de pente à l’atterrissage;
• la longueur de piste à l’atterrissage (sèche, mouillée, contaminée) y compris les effets d’une panne en vol d’un système ou d’un dispositif, si cette panne affecte la distance d’atterrissage;
• les limites d’énergie de freinage;
• les vitesses applicables aux différentes phases de vol (en considérant également l’état de la piste, mouillée ou contaminée).

Données additionnelles relatives aux performances. Données additionnelles comprenant le cas échéant:

• pentes de montée tous moteurs en fonctionnement;
• données relatives à la descente progressive;
• effets des fluides de dégivrage ou d’antigivrage;
• vol avec train d’atterrissage sorti;
• vols de convoyage un moteur en panne, pour les avions à 3 moteurs et plus;
• vols effectués conformément aux dispositions de la CDL.

 

PREPARATION ET GESTION DU VOL

Données et instructions nécessaires à la planification du vol avant le vol et en cours de vol, y compris des facteurs, tels que les tableaux de vitesses et les paramètres moteur. Le cas échéant, les procédures pour les opérations avec un ou plusieurs moteurs en panne, les vols ETOPS (notamment la vitesse de croisière avec un moteur en panne et la distance maximale d’éloignement d’un aérodrome adéquat) et les vols vers un aérodrome isolé doivent être incluses.

 

MASSE ET CENTRAGE

Instructions et données pour le calcul de la masse et du centrage, y compris:

• le système de calcul (par exemple système d’index);
• les informations et instruction pour l’établissement des documents de masse et de centrage, manuellement ou avec un système informatisé;
• les limites applicables aux masses et au centrage pour les types ou les variantes d’avions ou des avions pris individuellement utilisés par l’exploitant;
• la masse de base et le centre de gravité ou index correspondant.

 

CHARGEMENT

• Procédures et dispositions pour le chargement et l’arrimage du chargement à bord de l’avion.

 

LISTE DES DEVIATIONS TOLEREES PAR RAPPORT A LA CONFIGURATION TYPE

La liste des déviations tolérées par rapport à la configuration type (CDL), lorsque fournie par le constructeur, compte tenu des types et des variantes de l’avion exploité, y compris les procédures à suivre lorsqu’un avion est mis en ligne conformément aux termes de la liste de déviations tolérées.

 

LISTE MINIMALE D'EQUIPEMENTS **

La liste minimale d'équipements (LME) est la liste des équipements dont la défaillance n'interdit pas le vol, moyennnat certaines conditions à respecter.

La liste minimale d’équipements (LME) compte tenu des types et des variantes d’avions exploités, et des types et zones d’exploitation. La LME doit comprendre les équipements de navigation et prendre en compte les performances requises pour la route et la zone d’exploitation.

 

EQUIPEMENTS DE SECURITE ET DE SAUVETAGE, Y COMPRIS L'OXYGENE **

Une liste des équipements de survie devant être embarqués pour chaque route suivie et les procédures de contrôle de l’état de marche de ces équipements avant le décollage. Les instructions concernant l’emplacement, l’accessibilité et l’utilisation de ces équipements de sécurité et de sauvetage ainsi que les listes de vérification correspondantes doivent également être incluses.

La procédure pour déterminer la quantité d’oxygène requise et la quantité disponible. Le profil de vol, le nombre d’occupants et une éventuelle dépressurisation de la cabine doivent être pris en compte. Les informations doivent être fournies sous une forme aisément utilisable.

 

PROCEDURES D'EVACUATION D'URGENCE **

Instructions pour la préparation d’une évacuation d’urgence y compris la coordination de l’équipage et l’attribution des postes en cas d’urgence.

Procédures d’évacuation d’urgence. Description des tâches de tous les membres de l’équipage pour l’évacuation rapide d’un avion et la prise en charge des passagers en cas d’atterrissage forcé, d’amerrissage ou autre cas d’urgence.

 

SYSTEMES AVION **

Description des systèmes avion, commandes et indications associées et de leurs procédures d’utilisation.

Les PNC retrouvent les sytèmes pertinents présents au sein de la cabine.

 

 

Partie C: Informations et instructions concernant les routes et les aérodromes

Cette partie doit comprendre les instructions et les informations nécessaires se rapportant à la zone d’exploitation.

Instructions et informations se rapportant aux communications, à la navigation et aux aérodromes, y compris les altitudes et niveaux de vol minimaux pour chaque route à suivre et les minimums opérationnels de chaque aérodrome prévu:

• altitude/niveau de vol minimal;
• minimums opérationnels pour les aérodromes de départ, de destination et de dégagement;
• moyens de communication et aides à la navigation;
• données relatives à la piste et aux installations de l’aérodrome;
• procédures d’approche, d’approche interrompue et de départ y compris les procédures de réduction de bruit;
• procédures en cas de panne des moyens de communication;
• moyens de recherche et de sauvetage dans la zone de survol de l’avion;
• description des cartes aéronautiques devant être à bord compte tenu du type de vol et de route à suivre, y compris
• méthode de vérification de leur validité;
• disponibilité des services d’information aéronautiques et météorologiques;
• procédures de communication et de navigation en route;
• classification des aérodromes pour la qualification des équipages de conduite;
• limitations spéciales d’aérodrome (limitations de performances et procédures opérationnelles).

 

Partie D: Formation

Cette partie doit comprendre l’ensemble des instructions relatives à la formation du personnel nécessaires pour assurer la sécurité de l’exploitation.

PROGRAMMES DE FORMATION ET DE CONTROLE

Pour les membres d'équipage de cabine, les programmes:

• de la formation initiale à la sécurité lorsque l'exploitant assure cette formation en propre
• du stage d'adaptation et de la formation aux différences
• de familiarisation
• de maintien des compétences
• des stages de remise à niveau

ainsi que tous les éléments pertinents liées au marchandises dangereuses et à la sûreté.

 

PROCEDURES

• Procédures de formation et de contrôle, notamment la récurrence de ces différentes formations et contrôles.
• Procédures à suivre dans le cas où le personnel n'atteint pas, ou ne maintient pas le niveau requis.

 

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